Exemption et Dispense du Basisexamen Inburgering Buitenland

Vous n'aurez peut-être pas à passer le basisexamen inburgering buitenland, l'examen civique A1 à l'étranger, si l'IND accepte une exemption ou une dispense dans votre demande de MVV. Les exemptions courantes concernent l'âge, la nationalité, le statut de résident de longue durée dans un autre pays de l'UE, une formation en néerlandais, certains diplômes ou un motif de séjour temporaire. La dispense est différente: l'IND examine votre situation individuelle lorsque des circonstances médicales ou personnelles rendent la réussite de l'examen déraisonnable.

• Une exemption correspond à une catégorie reconnue, par exemple l'âge, la nationalité, le motif de séjour ou une formation en néerlandais acceptée.
• La dispense est une évaluation individuelle pour des circonstances médicales ou personnelles graves.
• Utilisez l'annexe liée depuis la page officielle de l'IND. Dans les sources néerlandaises, elle s'appelle souvent Bijlage Basisexamen inburgering buitenland 7106; la page anglaise de l'IND renvoie actuellement au formulaire 7606.
• Envoyez les preuves avec la demande de MVV. Pour les diplômes, l'IND peut demander des copies simples, certifiées ou parfois une apostille.
• N'envoyez pas les diplômes originaux sauf demande explicite de l'IND.
• En cas de doute, vérifiez auprès de l'IND avant de payer l'examen ou de prendre rendez-vous à l'ambassade.

Une exemption est généralement une catégorie claire. Par exemple, vous avez moins de 18 ans, vous avez atteint l'âge AOW, ou vous possédez déjà un diplôme accepté par l'IND. La dispense est plus personnelle. Vous demandez à l'IND d'examiner l'ensemble de votre situation: maladie, handicap, niveau d'éducation, soins à un proche, problèmes dans le pays où vous vivez, difficultés financières ou efforts sérieux répétés pour réussir l'examen.

• Les personnes de moins de 18 ans ou ayant atteint l'âge de la pension AOW.
• Les citoyens d'un pays de l'UE ou de l'EEE, de l'Australie, du Canada, du Japon, de Monaco, de la Nouvelle-Zélande, du Vatican, du Royaume-Uni, des États-Unis, de la Corée du Sud ou de la Suisse.
• Les personnes résidentes de longue durée de l'UE dans un autre pays de l'UE.
• Les personnes qui ont vécu aux Pays-Bas au moins 8 ans pendant l'âge scolaire obligatoire.
• Les personnes de nationalité surinamaise ayant terminé au moins l'école primaire en néerlandais au Suriname ou aux Pays-Bas.
• Certains ministres du culte qui ne travailleront pas publiquement, par exemple comme moine, collaborateur interne ou membre du conseil.
• Certains demandeurs ayant un motif de séjour temporaire, ou rejoignant un membre de famille aux Pays-Bas avec un séjour temporaire ou un permis d'asile.

L'IND liste aussi des exemptions fondées sur les diplômes. Exemples: inburgeringsdiploma, diplôme Staatsexamen NT2 Programma I ou II, diplôme néerlandais d'université, HBO, MBO à partir du niveau 2, VWO, HAVO, MAVO ou VMBO lorsque l'enseignement était en néerlandais, ou formation comparable en néerlandais en Belgique, au Suriname ou dans les parties caribéennes du Royaume. L'annexe précise quelle copie, liste de notes, copie certifiée ou apostille peut être nécessaire. Des preuves incomplètes peuvent retarder la décision MVV.

Si vous ne pouvez pas réussir pour des raisons médicales, dites d'abord à l'ambassade ou au consulat des Pays-Bas que vous souhaitez demander une dispense. La représentation désigne un médecin, vous payez l'examen médical, et le médecin envoie le questionnaire médical à l'IND par l'intermédiaire de la représentation. Selon l'IND, le formulaire médical joint à la demande de MVV ne doit pas dater de plus de 6 mois.

Pour des circonstances personnelles, l'annexe vous demande d'expliquer pourquoi votre situation empêche une préparation suffisante ou une nouvelle tentative. Les résultats d'examens précédents, preuves d'effort d'étude, documents sur les soins familiaux, niveau d'éducation, problèmes de sécurité ou d'accès dans le pays de résidence, et autres preuves de vos efforts peuvent être utiles.

• Lisez la page IND sur le Civic Integration Exam Abroad et ouvrez l'annexe actuelle depuis cette page.
• Cochez le motif d'exemption ou de dispense qui correspond à votre situation.
• Rassemblez les preuves indiquées dans l'annexe: diplômes, relevés de notes, copies certifiées, apostilles, questionnaire médical ou preuves d'efforts d'examen.
• Joignez l'annexe et les preuves à la demande de MVV. Souvent, le referent aux Pays-Bas dépose la demande de MVV et de titre de séjour.
• Gardez des copies de tout. Si l'IND demande des documents supplémentaires, répondez avant la date indiquée dans la lettre IND.

Si l'IND n'accorde pas d'exemption ou de dispense, vous devrez réussir l'examen A1 à l'étranger avant l'approbation du MVV. Commencez par le guide du basisexamen buitenland puis utilisez le guide d'inscription lorsque vous êtes prêt à réserver. Si vous réussissez tout l'examen, le résultat est valable 1 an pour la demande de MVV.