Que faire après plusieurs échecs à l’inburgeringsexamen ?

Un échec à un examen ne déclenche pas, à lui seul, une amende pour dépassement du délai. DUO (Dienst Uitvoering Onderwijs, service néerlandais chargé de l’éducation) (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) peut vous infliger une amende si vous dépassez votre date limite sans avoir droit à une prolongation. Les titulaires d’un statut d’asile ne reçoivent pas cette amende, quelle que soit la loi d’intégration qui les concerne. Leur obligation d’intégration continue. Le guide des amendes explique quoi faire si vous recevez une lettre d’amende.

Pour le Staatsexamen NT2 (examen d’État de néerlandais langue seconde) (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) au niveau B1 ou B2, vous pouvez repasser la partie que vous n’avez pas réussie. Attendez son résultat avant de vous réinscrire. Le guide des résultats et délais d’attente indique où consulter vos résultats et quelles lettres vous recevez.

Consultez Mijn Inburgering pour savoir si vous relevez de la Wet inburgering 2013 (loi de 2013 sur l’intégration civique) ou de la Wet inburgering 2021 (loi de 2021 sur l’intégration civique). Sous la loi de 2021, votre gemeente établit avec vous le persoonlijk plan inburgering en participatie (PIP, plan personnel d’intégration et de participation). Ce plan précise votre parcours, vos examens et le niveau demandé. Adressez-vous à la gemeente pour obtenir un soutien ou changer de parcours. DUO gère les examens.

Si vous avez la nationalité d’un pays de l’Union européenne ou de la Suisse, vous n’avez pas d’obligation d’inburgering (intégration civique) pour vivre aux Pays-Bas. Pour une naturalisation, vous devez toutefois remplir une condition d’intégration distincte, généralement avec un diplôme. L’IND (Immigratie- en Naturalisatiedienst, service de l’immigration et de la naturalisation) vérifie les exemptions et dispenses applicables à la naturalisation.

Pour choisir la suite, partez de ce qui vous a empêché de réussir.

Sous la loi de 2013, la dispense fondée sur les efforts porte le nom ontheffing wegens aantoonbaar geleverde inspanningen (AGI, dispense pour efforts prouvés). Une ontheffing (dispense) supprime une obligation. L’AGI n’est pas accessible sous la loi de 2021.

Si une raison reconnue a retardé votre intégration, vérifiez si vous pouvez obtenir plus de temps. Pour passer des examens A2 dans la B1-route sous la loi de 2021, ou demander l’AGI, vous devez remplir des conditions d’heures de cours.

Consultez les motifs de prolongation reconnus par DUO (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) avant de demander une dispense. Ils comprennent la maladie, les cours d’alphabétisation, un accouchement ou l’absence de logement. Sous la loi de 2021, un retard causé par la gemeente ou l’école peut aussi compter. Vous pouvez obtenir une seule prolongation pour une même période. Une autre période peut ouvrir droit à une nouvelle prolongation.

Pour les autres motifs d’exemption, consultez le guide des exemptions et situations particulières.

Votre gemeente décide des modifications de votre PIP. Si vos échecs risquent de vous faire dépasser la date limite, demandez un rendez-vous. Nous vous conseillons d’apporter vos résultats, votre relevé de présence et l’avis de votre professeur. Demandez si votre école ou votre parcours répond encore à vos besoins. Vérifiez aussi comment les examens déjà réussis comptent pour terminer votre plan.

En général, vous pouvez changer de parcours seulement pendant les 1,5 premières années de votre délai d’intégration. Vous pouvez toutefois quitter l’onderwijsroute pour la B1-route ou la zelfredzaamheidsroute (Z-route, parcours vers l’autonomie) pendant toute la durée du délai. La gemeente doit inscrire ce changement dans votre PIP. Consultez les règles de DUO sur les changements de parcours (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet).

Si le niveau B1 reste trop difficile, la gemeente peut vous autoriser à passer une ou plusieurs parties de langue au niveau A2. Vous devez avoir suivi au moins 600 heures de Nederlands als tweede taal (NT2, néerlandais langue seconde) auprès d’un organisme qui remplit les conditions. Vous devez aussi prouver que vous avez fourni assez d’efforts pendant ces cours. La gemeente inscrit sa décision dans votre PIP. Ces conditions viennent du Besluit inburgering 2021 (décret de 2021 sur l’intégration civique) (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet).

Les cours d’alphabétisation qui remplissent les conditions peuvent compter dans ces 600 heures. Il en va de même pour les heures de NT2 admissibles suivies pendant la brede intake (évaluation initiale). Les examens A2 sont possibles dans la B1-route. Ils ne font pas partie de l’onderwijsroute. Si vous suivez ce dernier parcours, demandez à la gemeente un soutien ou un passage à la B1-route.

DUO ajoute automatiquement 6 mois (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) si vous remplissez toutes les conditions ci-dessous. Cette prolongation concerne le délai initial de 3 ans dans la B1-route, y compris après un passage aux examens A2 :

• Votre délai d’intégration a commencé il y a au moins 2,5 ans.
• Vous avez réussi au moins 2 des 4 examens de langue au niveau de votre PIP ou à un niveau supérieur.
• Vous avez réussi le Kennis van de Nederlandse Maatschappij (KNM, examen sur la société néerlandaise).
• Vous avez terminé le participatieverklaringstraject (PVT, parcours de déclaration de participation) et le Module Arbeidsmarkt en Participatie (MAP, module sur le marché du travail et la participation).
• Si vous avez un statut d’asile, vous avez suivi toutes les heures de cours KNM et tous les cours de langue prévus dans votre PIP, sauf les absences autorisées (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet).
• Si vous êtes un migrant familial ou un autre migrant, vous avez suivi au moins 450 heures au total de cours de langue et de KNM dans une école portant le label de qualité Blik op Werk (regard sur le travail).

Pour comprendre une décision ou la contester, consultez le guide de l’aide juridique gratuite ou subventionnée aux Pays-Bas.

Sous la loi de 2013, DUO décide si vous pouvez obtenir une prolongation ou l’AGI. Ces deux possibilités ont des conditions différentes, présentées ci-dessous. Des échecs aux examens ne suffisent pas pour obtenir une dispense.

Pour demander une prolongation sur la base de vos heures de cours et de vos tentatives d’examen, vous devez remplir les quatre conditions suivantes :

• Votre délai d’intégration a commencé il y a au moins 2,5 ans.
• Vous avez suivi en classe au moins 300 heures de cours ou d’enseignement qui remplissent les conditions.
• Vous avez passé l’Oriëntatie op de Nederlandse Arbeidsmarkt (ONA, orientation sur le marché du travail néerlandais) au moins une fois, si cet examen vous est demandé.
• Vous avez passé au moins deux fois chacun des autres examens qu’il vous reste à réussir.

Les cours d’intégration admis sont les cours A2, B1 ou B2 dans une école portant le label Blik op Werk. Les heures de cours d’intégration doivent se situer pendant votre délai d’intégration. Les heures suivies en ligne ne comptent pas. Certains types d’enseignement, indiqués plus bas, peuvent aussi compter.

Mijn Inburgering indique si vous devez passer ONA. Vous n’avez pas à repasser deux fois un examen déjà réussi. Les tentatives au Staatsexamen NT2 B1 ou B2 comptent également.

Pour une prolongation, DUO compte une tentative ONA (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) seulement après avoir approuvé votre portfolio. Vous devez aussi avoir passé l’eindgesprek (entretien final). Un portfolio renvoyé pour correction ne compte pas. Un portfolio approuvé dont l’entretien n’a pas encore eu lieu ne compte pas non plus. Vérifiez les tentatives enregistrées dans Mijn Inburgering avant de faire votre demande.

Pour atteindre les 300 heures, l’un des types d’enseignement suivants peut aussi compter. Vous devez l’avoir suivi dans les 2 ans précédant votre demande :

• Voortgezet speciaal onderwijs (VSO, enseignement secondaire spécialisé), avec le profil de sortie arbeidsmarktgericht (vers le marché du travail) ou dagbesteding (activités de jour).
• Praktijkonderwijs (enseignement pratique).
• Internationale schakelklas (ISK, classe de transition internationale) orientée vers le VSO, l’enseignement pratique, l’emploi ou l’intégration civique.

Vous devez demander cette prolongation avec le formulaire Aanvraag verlenging inburgeringstermijn (demande de prolongation du délai d’intégration) (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) (PDF, 207 Ko).

1. Remplissez le formulaire.
2. Déposez-le dans Mijn Inburgering. Si le dépôt en ligne ne fonctionne pas, vous pouvez l’envoyer à DUO par courrier.

DUO annonce une réponse sous 8 semaines. La prolongation peut aller jusqu’à 2 ans.

Pour la voie par une formation admissible, DUO indique 300 heures en classe sans préciser les matières comptées. L’attestation Onderwijstijd (heures d’enseignement) du formulaire distingue le néerlandais, la société et les autres matières ou stages. Demandez à DUO quelles colonnes comptent pour vos 300 heures, puis faites remplir le formulaire de prolongation (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) par l’école. Ces sources ne permettent pas de limiter le total aux seuls cours de langue.

Pour les deux voies, cours A2 ou alphabétisation, votre délai doit avoir commencé il y a au moins 2,5 ans. Votre école devait figurer sur zoekinburgerschool.nl au début de vos cours. Seules les heures suivies en classe comptent.

Pour une demande après des cours A2 ou d’alphabétisation, vous devez remplir les conditions communes ci-dessus et toutes celles de l’une des deux voies ci-dessous. Les conditions AGI de DUO (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) présentent aussi une voie distincte après un enseignement pratique, un VSO ou une ISK.

Pour la voie des cours A2, vous devez remplir ces deux conditions :

• Vous avez suivi au moins 600 heures de cours qui remplissent les conditions.
• Vous avez tenté de réussir au moins 3 fois chaque examen qu’il vous reste à passer, y compris ONA si cet examen vous est demandé.

Pour ONA, un portfolio renvoyé pour correction n’ajoute aucune tentative enregistrée (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet). Vérifiez les tentatives terminées dans Mijn Inburgering avant de faire votre demande.

Vous pouvez additionner des heures de cours A2, B1 et B2 pour atteindre 600 heures. Vous pouvez aussi additionner des heures de cours A2 et d’alphabétisation. Dans ce cas, il faut 600 heures au total, dont au moins 200 heures de cours A2.

Pour chaque examen, au maximum 2 tentatives au Staatsexamen NT2 peuvent compter parmi les 3 tentatives exigées.

Pour la voie des cours d’alphabétisation, vous devez remplir ces deux conditions :

• Vous avez suivi au moins 600 heures de cours, dont au moins 300 heures d’alphabétisation.
• Vous devez passer un test de DUO après votre demande.

Les autres heures peuvent être des heures de cours A2.

Le test de la voie d’alphabétisation coûte 150 € en 2026. DUO vérifie si vous pouvez apprendre le néerlandais. Si le test montre que vous pouvez l’apprendre, DUO refuse la dispense. DUO la refuse aussi si vous ne donnez aucune réponse pendant le test.

Si vous avez déjà réussi des examens, vous pourriez ne pas avoir droit à la dispense après des cours d’alphabétisation.

DUO peut prendre 6 semaines pour évaluer votre portfolio, puis encore 6 semaines si vous envoyez une version corrigée. L’entretien a lieu dans les 6 semaines après votre inscription. Ces étapes peuvent donc prendre 12 semaines, soit environ 3 mois. Avec une correction, elles peuvent prendre 18 semaines, soit plus de 4 mois. Ce calcul repose sur les délais ONA indiqués par DUO (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet). Commencez plus tôt si vous avez besoin de cette tentative pour demander une prolongation.

Les exemples de 12 et 18 semaines s’arrêtent à l’entretien. Le résultat arrive ensuite : DUO indique un délai de 8 semaines. Le temps entre l’approbation du portfolio et votre inscription à l’entretien peut aussi s’ajouter. Vérifiez quand la tentative terminée apparaît dans Mijn Inburgering. La date d’entretien n’est pas une date de résultat garantie.

Si vous échouez à l’entretien ONA, ou si vous l’annulez trop tard, vous devez renvoyer votre portfolio. Vous devez aussi payer à nouveau et passer un nouvel entretien. Pour connaître la raison de votre échec, envoyez un e-mail à DUO.

Vous pouvez avoir droit à une exemption ONA (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) si vous avez travaillé comme salarié aux Pays-Bas pendant au moins 6 des 12 derniers mois. Vous devez avoir travaillé au moins 48 heures dans chacun de ces mois. Faites la demande dans Mijn Inburgering.

Si vous ne pouvez pas suivre de cours ONA, demandez à la gemeente si vous pouvez suivre le MAP. Une fois le MAP terminé, DUO vérifie si vous avez droit à une exemption ONA. Si DUO l’accorde, vous recevez une lettre. Consultez le guide des exemptions ONA et celui du portfolio et de l’entretien ONA.

Une maladie, un handicap, une dyslexie, des difficultés psychologiques ou d’autres circonstances personnelles peuvent rendre le format habituel de l’examen difficile pour vous. Staatsexamens NT2 cite notamment la dyslexie et les difficultés psychologiques (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet). Vérifiez si vous pouvez obtenir un examen adapté avant de demander une dispense médicale. Le guide des dispenses médicales et examens adaptés présente ces possibilités.

Si vous ne pouvez pas vous connecter pour demander un avis, utilisez le formulaire papier.

Pour les examens de langue A2 et les examens de connaissances, suivez ces étapes :

1. Demandez un avis pour un examen adapté (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) dans Mijn Inburgering.
2. Après l’accord de DUO, inscrivez-vous avec son formulaire d’inscription aux examens.

Pour le Staatsexamen NT2 B1 ou B2, demandez les adaptations au moment de l’inscription (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet). DUO vous envoie les instructions.

La dispense médicale concerne l’intégration obligatoire sous la loi de 2013 ou de 2021. La demande coûte 225 € en 2026. Argonaut (service d’évaluation médicale) donne un avis et DUO prend la décision. DUO rembourse les frais seulement s’il accorde la dispense. Si Argonaut estime que vous pouvez accomplir votre intégration dans les 5 ans, vous n’obtenez pas de dispense. En cas de maladie ou de handicap temporaire, vérifiez plutôt les possibilités de prolongation. Consultez les conditions de la dispense médicale auprès de DUO (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet).

L’ontheffing bijzondere individuele omstandigheden (BIO, dispense pour circonstances individuelles particulières) (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) concerne des situations personnelles exceptionnelles et durables. Vous devez avoir une lettre de DUO vous imposant l’intégration. Vous devez aussi prouver vos efforts pour apprendre le néerlandais et votre impossibilité durable de remplir l’obligation d’intégration. DUO peut accorder la BIO seulement si aucune autre dispense ou prolongation ne s’applique. La dispense BIO ne suffit pas, à elle seule, pour une naturalisation.

Si repasser l’examen convient à votre situation, utilisez votre dernier résultat pour choisir ce qu’il faut changer. Si le niveau demandé est trop difficile, discutez d’abord de votre PIP ou de votre parcours. Nous vous conseillons de suivre ces étapes :

1. Notez les examens restants, le niveau demandé et la date limite indiqués dans Mijn Inburgering.
2. Identifiez la difficulté : vocabulaire, rapidité, organisation d’un texte, stress, utilisation de l’ordinateur, audition ou lecture.
3. Choisissez un changement : entraînement ciblé, autre cours, demande d’examen adapté, demande de prolongation ou rendez-vous avec la gemeente.
4. Entraînez-vous à la partie qu’il vous reste à réussir avant de réserver.

Pour vous inscrire aux examens A2, consultez le guide de l’inscription aux examens A2.

Commencez par les examens d’entraînement officiels de DUO (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) pour les niveaux A2, B1 ou B2. Pour vous entraîner davantage, utilisez le sélecteur d’examens blancs gratuits d’Inburgering.org. Nos examens blancs sont des supports d’entraînement.

Avant un rendez-vous ou une demande, nous vous conseillons de garder une copie des documents suivants. Les preuves exigées dépendent de votre demande :

• Les résultats et les dates de chaque partie d’examen, réussie ou non.
• Votre date limite actuelle et la loi d’intégration qui vous concerne.
• Votre relevé d’heures de présence, le contrat avec l’école, les factures ou une attestation de l’école.
• Une courte note de votre professeur sur ce qui reste difficile et ce qui a progressé.
• Des preuves médicales ou l’avis d’un spécialiste pour une demande liée à votre santé.
• Les lettres concernant votre obligation, votre PIP, vos résultats ou votre date limite.

Gardez les lettres de DUO, de la gemeente, de l’IND ou du Staatsexamen NT2.

Pour une demande de dispense médicale, apportez vos documents médicaux à Argonaut. N’envoyez aucun document médical à DUO.

Sous la loi de 2021, demandez à la gemeente de revoir votre soutien, votre PIP ou votre parcours avant la date limite. Sous la loi de 2013, vérifiez d’abord les conditions de prolongation, puis celles de l’AGI si vous les remplissez. Si votre santé ou le format de l’examen vous empêche de réussir, renseignez-vous sur les adaptations avant de payer une nouvelle tentative. Votre date limite actuelle reste celle à respecter tant que DUO n’a pas confirmé une prolongation.

• Délai d’intégration et prolongations.
• Dispense après 600 heures de cours sous la loi de 2013.
• Inscription aux examens : où réserver.