Vous pouvez être dispensé de certains examens, ou de tous
Un diplôme ou des examens de langue réussis peuvent donner droit à une vrijstelling (dispense). Vous pouvez aussi y avoir droit si vous avez vécu et travaillé longtemps aux Pays-Bas. Une ontheffing (levée de tout ou partie de l’obligation) peut s’appliquer en cas de maladie ou de difficultés personnelles durables. La dérogation des 600 heures concerne seulement la loi de 2013. Consultez vos examens obligatoires dans Mijn Inburgering (mon espace d’intégration) (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet). DUO (Dienst Uitvoering Onderwijs, service néerlandais chargé de l’éducation) (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) décide de la dispense applicable.
Comprendre les dispenses et la loi qui vous concerne
Une vrijstelling totale supprime votre inburgeringsplicht (obligation d’intégration civique). Une vrijstelling partielle concerne seulement les épreuves que DUO accepte de supprimer. Vous devez toujours terminer les autres parties obligatoires. Une ontheffing vous libère de tout ou partie de l’obligation parce que vous ne pouvez pas la remplir.
Vérifiez d’abord la loi indiquée dans votre lettre DUO, sur Mijn Inburgering. Les règles diffèrent entre Wet inburgering 2013 (loi sur l’intégration civique de 2013) et Wet inburgering 2021 (loi sur l’intégration civique de 2021). Sous la loi de 2021, consultez aussi votre persoonlijk plan inburgering en participatie (PIP, plan personnel d’intégration et de participation). Il précise votre parcours, le niveau des examens et les parties obligatoires.
Cette page concerne l’intégration aux Pays-Bas. Vous préparez le basisexamen inburgering in het buitenland (examen de base d’intégration civique à l’étranger) au niveau A1 avant une machtiging tot voorlopig verblijf (MVV, autorisation de séjour provisoire) ? Consultez le guide des dispenses du basisexamen. IND (Immigratie- en Naturalisatiedienst, service de l’immigration et de la naturalisation) (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) examine les dispenses de cet examen selon d’autres règles.
Quelle demande correspond à votre situation ?
Partez des justificatifs que vous avez. Ce tableau indique quelle possibilité vérifier ; DUO décide si vous remplissez les conditions.
Vous pouvez faire défiler les tableaux larges horizontalement.
| Votre situation | Possibilité à vérifier | Résultat possible |
|---|---|---|
| Un diplôme néerlandais ou un diplôme d’une formation en néerlandais suivie en Belgique ou au Suriname | Vrijstelling liée à un diplôme | Dispense totale ou partielle selon le document |
| Des épreuves réussies du Staatsexamen Nt2 (examen d’État de néerlandais langue seconde) ou un autre certificat de néerlandais accepté | Vrijstelling partielle | Dispense des épreuves de langue acceptées |
| Au moins 10 ans de séjour continu et 5 ans de travail ou de bénévolat aux Pays-Bas | Aantoonbaar voldoende ingeburgerd (intégration suffisante prouvée) | Vrijstelling totale sous la loi de 2021 ; ontheffing sous la loi de 2013 |
| Des études en cours aux Pays-Bas qui mènent à un diplôme donnant droit à une dispense totale | Vrijstelling temporaire | Suspension temporaire de l’obligation d’intégration |
| Une maladie, un handicap ou un problème psychologique | Examen adapté, prolongation du délai ou ontheffing médicale | L’examen, le délai ou l’obligation peut changer |
| Beaucoup d’heures de cours et de tentatives d’examen sous la loi de 2013 | Ontheffing pour efforts prouvés | DUO peut lever l’obligation si vous remplissez les conditions |
Utiliser un diplôme ou un certificat
Un diplôme accepté peut donner droit à une vrijstelling totale. DUO mentionne les diplômes suivants. Chacun peut convenir s’il remplit les conditions de dispense liées aux diplômes (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) :
- vmbo (enseignement secondaire préprofessionnel), havo (enseignement secondaire général supérieur) ou vwo (enseignement secondaire préparant à l’université).
- mbo (enseignement professionnel secondaire) de niveau 2 ou plus.
- hbo (enseignement supérieur professionnel) ou wo (enseignement universitaire), si vous avez suivi la formation en néerlandais.
- Un diplôme d’une formation en néerlandais suivie en Belgique ou au Suriname, avec une note suffisante en néerlandais.
Si votre diplôme vient de Belgique, vérifiez la langue de la formation : un établissement belge peut être francophone ou néerlandophone. La dispense complète décrite ici exige une formation en néerlandais et une note suffisante en néerlandais.
Certains certificats peuvent donner droit à une dispense partielle. C’est le cas des épreuves réussies du Staatsexamen Nt2 ou de certificats d’épreuves de fin d’études secondaires néerlandaises avec une note suffisante en néerlandais. Un diplôme ou certificat étranger doit prouver que vous avez réussi des épreuves de néerlandais au niveau A2 ou plus sous la loi de 2013, ou B1 ou plus sous la loi de 2021. L’établissement doit être reconnu par les autorités du pays qui a délivré le document.
DUO accorde ces dispenses uniquement aux personnes soumises à l’obligation d’intégration. Sous la loi de 2021, vous n’avez pas de demande à faire pour des épreuves du Staatsexamen Nt2 réussies au niveau de votre PIP ou au-dessus. Pour les autres possibilités qui exigent une demande, utilisez le formulaire de votre loi. Les deux formulaires actuels demandent des copies des diplômes ou certificats. Gardez vos originaux et joignez les justificatifs indiqués.
Examens de langue, travail et long séjour
Épreuves déjà réussies du Staatsexamen Nt2
Les épreuves du Staatsexamen Nt2 que vous avez réussies peuvent remplacer les examens de langue correspondants de l’inburgering. Programma I (programme I) correspond à B1 ; Programma II (programme II) à B2. Sous la loi de 2021, le niveau de l’épreuve réussie doit être celui de votre PIP ou un niveau supérieur. Vous n’avez pas de demande à faire. Sous la loi de 2013, demandez la dispense des épreuves réussies (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet).
Si votre obligation d’intégration a commencé avant le 1er janvier 2015, un diplôme complet du Staatsexamen Nt2 peut donner droit à une dispense totale. Faites la demande auprès de DUO.
Dispenses d’ONA (Oriëntatie op de Nederlandse Arbeidsmarkt, orientation sur le marché du travail néerlandais)
Une dispense d’ONA supprime seulement l’examen ONA. DUO prévoit plusieurs possibilités de dispense d’ONA (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) : avoir terminé le Module Arbeidsmarkt en Participatie (MAP, module sur le marché du travail et la participation), avoir travaillé récemment comme salarié, être indépendant, exercer un emploi admissible dans une organisation internationale, être totalement inapte au travail ou avoir pris une retraite anticipée complète. Les conditions diffèrent selon le cas.
Pour la dispense liée à un emploi salarié, vous devez avoir travaillé aux Pays-Bas pendant au moins 6 des 12 derniers mois. Chacun de ces mois doit compter au moins 48 heures de travail. Le guide de la dispense d’ONA explique les différentes demandes.
Un diplôme d’entreeopleiding (formation professionnelle d’entrée, mbo niveau 1) suivie en néerlandais supprime aussi ONA si votre obligation sous la loi de 2013 a commencé entre le 1er janvier 2015 et le 1er janvier 2022. DUO vous envoie automatiquement une lettre ; vous n’avez pas de demande à faire. Vous n’avez pas à passer ONA si votre obligation a commencé avant le 1er janvier 2015. Les personnes soumises à la loi de 2021 ne passent pas ONA non plus.
Faire valoir un long séjour et du travail aux Pays-Bas
Avoir vécu longtemps aux Pays-Bas et y avoir travaillé ou fait du bénévolat ouvre une possibilité distincte : une vrijstelling sous la loi de 2021 ou une ontheffing sous la loi de 2013. Vous devez remplir les quatre conditions de DUO :
- DUO vous a informé que vous êtes soumis à l’obligation d’intégration.
- Vous avez vécu sans interruption aux Pays-Bas pendant au moins 10 ans.
- Vous avez travaillé ou fait du bénévolat aux Pays-Bas pendant au moins 5 ans.
- Votre niveau de néerlandais est au moins A2 sous la loi de 2013, ou B1 sous la loi de 2021.
DUO vous invite à un entretien pour évaluer votre néerlandais. L’entretien coûte 90 €, en 2026. Suivez les instructions de demande pour un long séjour (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) correspondant à votre loi.
Maladie, handicap ou difficultés personnelles
Une maladie ou un handicap peut donner droit à un examen adapté, à une prolongation du délai d’intégration ou à une ontheffing médicale. DUO peut adapter les examens de langue A2 et les examens de connaissances (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet). La demande pour les examens B1 et B2 suit une autre procédure. Si votre problème de santé est temporaire, consultez les règles du délai supplémentaire pour maladie (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) et le guide du délai d’intégration.
Pour une ontheffing médicale, DUO décide après avis d’Argonaut (organisme chargé de l’évaluation médicale). La demande coûte 225 €, en 2026. Le formulaire médical (PDF, 164 ko) (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) prévoit un remboursement pour une dérogation totale ou partielle, ou pour un examen adapté. Si le médecin estime que vous pourrez remplir votre obligation d’intégration dans les 5 ans, DUO n’accorde pas d’ontheffing médicale.
Pour les bijzondere individuele omstandigheden (BIO, circonstances individuelles particulières), DUO exige toutes les conditions suivantes :
- DUO vous a informé que vous êtes soumis à l’obligation d’intégration.
- Vous ne pouvez pas obtenir une autre ontheffing ni un délai supplémentaire.
- Vous avez essayé d’apprendre le néerlandais.
- Votre situation personnelle vous empêche de remplir l’obligation d’intégration, et cela ne changera pas.
DUO accorde l’ontheffing BIO seulement dans des cas exceptionnels. Une ontheffing BIO (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) ne suffit pas pour la naturalisation.
La dérogation des 600 heures sous la loi de 2013
L’ontheffing wegens aantoonbaar geleverde inspanningen (AGI, levée de l’obligation pour efforts prouvés) concerne uniquement la loi de 2013. Si vous avez suivi des cours A2, DUO exige toutes les conditions suivantes :
- Votre délai d’intégration a commencé il y a au moins 2,5 ans.
- Vous avez suivi au moins 600 heures de cours en classe. Les heures en ligne ne comptent pas.
- Votre école figurait sur zoekinburgerschool.nl au début de votre formation.
- Vous avez tenté chaque examen non réussi au moins 3 fois. Pour chaque examen, au maximum 2 tentatives du Staatsexamen Nt2 comptent.
Les règles AGI (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) indiquent quelles heures de cours vous pouvez cumuler et comment les prouver. Les cours d’alphabétisation et certains parcours scolaires ont d’autres conditions. Consultez le guide de la dérogation des 600 heures pour ces cas. Sous la loi de 2021, contactez votre gemeente (commune) si vous ne pouvez pas remplir les exigences de votre PIP.
Études en cours et âge de l’AOW (pension publique de vieillesse)
Vous pouvez avoir droit à une vrijstelling temporaire pendant une formation néerlandaise. La formation doit mener à un diplôme qui donne droit à une dispense totale. Sous la loi de 2021, les étudiants qui remplissent les conditions reçoivent cette dispense automatiquement. Contactez DUO si vous avez reçu une lettre d’obligation et que vous êtes inscrit depuis plus d’un mois.
Sous la loi de 2013, vous faites une demande avec un formulaire. La page DUO sur la dispense pendant les études (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) indique que vous devez avoir commencé au plus tard 2 mois après votre 18e anniversaire. Le formulaire de la loi de 2013 (PDF, 167 ko) (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) indique au plus tard le jour de votre 18e anniversaire. Si vous avez commencé après votre anniversaire, demandez à DUO de confirmer la règle qui vous concerne.
Votre obligation d’intégration prend fin quand vous atteignez l’âge de l’AOW.
La naturalisation suit d’autres règles. Selon DUO, le droit à l’AOW en raison de l’âge supprime l’obligation de passer ONA. Demandez à votre gemeente quels autres justificatifs sont nécessaires pour la naturalisation (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet).
Pour un titre de séjour plus durable, les règles de dispense de l’IND (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) prévoient aussi une dispense à l’âge de l’AOW. IND examine les justificatifs avec votre demande de séjour. Pour choisir le titre que vous souhaitez demander, consultez le guide des titres de séjour néerlandais.
Préparer et envoyer votre demande
Suivez ces étapes si votre cas exige une demande. Les dispenses automatiques sont expliquées dans les sections précédentes.
Pour une ontheffing médicale, envoyez vos documents médicaux seulement à Argonaut quand cet organisme les demande, ou apportez-les à son médecin. Ne les joignez pas à votre demande DUO.
Si vous avez l’habitude de remettre un dossier médical directement à l’administration, suivez ici la procédure Argonaut : les documents médicaux restent hors de la demande envoyée à DUO.
- Vérifiez votre loi et les examens obligatoires dans Mijn Inburgering.
- Consultez votre PIP si vous êtes soumis à la loi de 2021.
- Choisissez la possibilité qui correspond à votre situation et à vos justificatifs : diplôme, examens de langue réussis, ONA, long séjour et travail aux Pays-Bas, maladie, BIO ou AGI.
- Ouvrez les instructions officielles et le formulaire qui correspondent à ce cas et à votre loi.
- Rassemblez les justificatifs indiqués sur le formulaire.
- Envoyez la demande selon les instructions du formulaire.
- Gardez une copie de la demande et des justificatifs, ainsi que la date d’envoi.
Les justificatifs peuvent comprendre des copies de diplômes, des certificats, des attestations d’employeur, un relevé d’assurance avec les heures de travail depuis Mijn UWV (espace personnel de l’organisme d’assurance des salariés), ou des relevés d’heures de cours.
DUO annonce une réponse sous 8 semaines pour les demandes liées à un diplôme ou à l’AGI, et pour les études sous la loi de 2013. Ce délai vaut aussi pour les demandes d’ONA liées à un emploi salarié, à une activité indépendante ou à une organisation internationale. Le formulaire médical annonce un message sous 8 semaines. Ces délais ne garantissent pas une décision définitive dans tous les cas. Pour cette demande fondée sur votre séjour et votre travail aux Pays-Bas, DUO décide après l’entretien.
Choisir votre demande et vérifier les épreuves restantes
Vous avez un diplôme ou des épreuves réussies ? Vérifiez d’abord les dispenses qui y sont liées. Si votre santé vous empêche de passer un examen, vérifiez si un examen adapté répond à votre besoin. Sous la loi de 2013, si vous avez suivi beaucoup d’heures de cours et tenté les examens plusieurs fois, vérifiez l’AGI. Utilisez le formulaire de votre loi et gardez la réponse de DUO. Avec une dispense partielle, vous devez toujours terminer les autres parties.
Sources officielles
- DUO – Passer moins d’examens ou aucun examen (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) - Présentation des dispenses sous Wet inburgering 2013 et Wet inburgering 2021.
- DUO – Dispenses liées aux diplômes (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) - Dispenses totales et partielles, conditions pour les documents étrangers et règles pour le diplôme professionnel de niveau 1.
- DUO – Épreuves réussies du Staatsexamen Nt2 (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) - Conditions pour remplacer les examens de langue d’inburgering par des épreuves réussies du Staatsexamen Nt2.
- DUO – Long séjour et travail aux Pays-Bas (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) - Conditions de 10 ans de séjour continu et 5 ans de travail ou de bénévolat, niveau de néerlandais et entretien à 90 €.
- DUO – Dispenses d’ONA (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) - Dispenses d’ONA liées au MAP, au travail récent, à une activité indépendante, à une organisation internationale, à une incapacité de travail ou à une retraite anticipée.
- DUO – Ontheffing médicale (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) - Conditions médicales, évaluation par Argonaut, frais de 225 € et transmission des documents médicaux.
- DUO – Ontheffing AGI (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) - Conditions de la loi de 2013 pour les efforts prouvés : heures de cours, école agréée et tentatives d’examen.
- DUO – Dispense temporaire pendant les études (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) - Vrijstelling temporaire pendant une formation néerlandaise qui peut donner droit à une dispense totale après le diplôme.
- DUO – Ontheffing BIO (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) - Conditions particulières d’une ontheffing pour bijzondere individuele omstandigheden.
- DUO – Examens de connaissances (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) - Personnes dispensées d’ONA : obligation commencée avant le 1er janvier 2015, diplôme d’entreeopleiding ou dispense d’ONA.
- DUO – Naturalisation (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) - Inburgering pour la naturalisation et dispense d’ONA pour les personnes qui ont droit à l’AOW en raison de leur âge.
- DUO – Demande de dispense sous la loi de 2013 (PDF, 167 ko) (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) - Copies, dépôt des justificatifs en ligne ou par courrier, délai de réponse de 8 semaines et condition d’âge au début des études qui diffère de la page DUO.
- DUO – Demande de dispense sous la loi de 2021 (PDF, 125 ko) (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) - Copies, dépôt des justificatifs en ligne ou par courrier et délai de réponse de 8 semaines pour les demandes liées à un diplôme.
- DUO – Demande d’ontheffing médicale (PDF, 164 ko) (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) - Transmission des documents médicaux, message sous 8 semaines et remboursement pour une dérogation totale ou partielle, ou un examen adapté.
- DUO – Examens adaptés pour maladie ou handicap (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) - Examens de langue A2 et examens de connaissances adaptés ; démarches distinctes pour B1 et B2.
- DUO – Délai supplémentaire pour maladie (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) - Prolongation du délai d’inburgering en raison d’une maladie.
- DUO – Connexion à Mijn Inburgering (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) - Consultation des examens obligatoires et des lettres de DUO dans l’espace personnel.
- IND – Inburgering pour un titre de séjour plus durable (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) - Conditions de séjour distinctes et dispense à l’âge de la pension AOW.
- IND – Basisexamen inburgering in het buitenland (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) - Examen distinct passé à l’étranger, avec ses propres règles de dispense et de dérogation.
- Staatsexamens Nt2 – Présentation de l’examen (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) - Programma I correspond au niveau B1 ; Programma II au niveau B2.
- Naar Nederland (vers les Pays-Bas) – Lecture et expression orale A1 (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) - L’examen à l’étranger évalue la lecture et l’expression orale au niveau A1.
- DUO – Demande d’ontheffing AGI (PDF, 215 ko) (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) - Trois tentatives exigées seulement pour les examens non réussis, conditions sur les cours et justificatifs.
- SPF Affaires étrangères belge – Légalisation par l’instance belge compétente (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) - Confirme que des établissements francophones et néerlandophones délivrent des diplômes en Belgique.