La Z-route exige normalement 800 heures de cours
La Z-route de l’inburgering (intégration civique) exige normalement 800 heures de néerlandais et de connaissance de la société. Les personnes qui ont un titre de séjour au titre de l’asile et les membres de leur famille concernés doivent aussi accomplir 800 heures de participation. Les examens de langue A2 (néerlandais de base pour les tâches courantes) sont facultatifs. Le parcours se termine par un entretien à la commune et un certificat. Vous avez normalement trois ans pour le terminer.
Quelles règles s’appliquent à la Z-route ?
La Zelfredzaamheidsroute, appelée Z-route, relève de la Wet inburgering 2021 (loi sur l’intégration civique de 2021). Elle vise l’autonomie au quotidien et le niveau A1 (néerlandais de base pour les situations simples). DUO (Dienst Uitvoering Onderwijs, service néerlandais chargé de l’éducation) présente ces parcours dans son aperçu des trois parcours d’apprentissage (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet).
Votre gemeente (commune) organise la Z-route avec vous. Votre persoonlijk plan inburgering en participatie (PIP, plan personnel d’intégration et de participation) indique votre parcours et vos obligations.
Sauf dispense, vous devez terminer le participatieverklaringstraject (PVT, programme de déclaration de participation) et le Module Arbeidsmarkt en Participatie (MAP, module sur le marché du travail et la participation). La page de DUO sur les examens de connaissances (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) explique ces deux parties.
Qui décide de votre parcours ?
Votre gemeente vous attribue la Z-route après la brede intake (évaluation initiale). Elle examine vos capacités d’apprentissage, votre formation, votre expérience professionnelle, votre santé, votre situation familiale et votre autonomie au quotidien. La Z-route concerne les personnes qui doivent suivre l’inburgering. Elle s’applique si la B1-route (parcours vers le niveau B1, pour communiquer de façon autonome en néerlandais au quotidien) ou l’onderwijsroute (parcours éducatif) est trop difficile à terminer dans le délai d’intégration.
Après l’évaluation, votre gemeente rédige votre PIP. S’il indique Z-route, faites-vous expliquer vos heures, vos activités, l’accompagnement prévu et les dates de suivi. Pour les règles des trois parcours, consultez Wet inburgering 2021 : parcours et obligations.
Quelles différences entre les trois parcours ?
Chaque parcours a son objectif : le néerlandais B1, la poursuite d’études ou le néerlandais du quotidien et la participation.
Vous pouvez faire défiler les tableaux larges horizontalement.
| Parcours | Objectif | Personnes concernées |
|---|---|---|
| B1-route | Réussir si possible les examens de néerlandais B1 et terminer les autres parties de l’intégration. | Personnes qui apprennent le néerlandais pour un emploi, le bénévolat et la vie quotidienne. |
| Onderwijsroute | Préparer des études en mbo (enseignement secondaire professionnel), en hbo (enseignement supérieur professionnel) ou à l’université. | Surtout de jeunes nouveaux arrivants qui préparent la poursuite de leurs études. |
| Z-route | Apprendre le néerlandais du quotidien et participer à la société. | Personnes pour qui la B1-route ou l’onderwijsroute est trop difficile à terminer dans le délai d’intégration. |
Pour comprendre les différences entre A1, A2 et B1, consultez les niveaux de néerlandais de A1 à B2 (néerlandais pour des sujets plus complexes).
Quels cours et activités comptent ?
La Z-route exige normalement 800 heures de Nederlands als tweede taal (NT2, néerlandais langue seconde) et de Kennis van de Nederlandse Maatschappij (KNM, connaissance de la société néerlandaise). Les cours d’alphabétisation peuvent aussi compter. Le Besluit inburgering 2021 (décret sur l’intégration civique de 2021) (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) fixe ces obligations pour la Z-route.
Les Asielstatushouders (titulaires d’un statut d’asile) comprennent les personnes qui ont un titre de séjour au titre de l’asile et les membres de leur famille concernés. Ils doivent aussi accomplir 800 heures de participation. Ces activités développent l’autonomie et la participation à la société. Elles doivent se dérouler avec d’autres personnes, dans un environnement néerlandophone. Les migrants familiaux et les autres migrants qui ne font pas partie de ce groupe n’ont pas cette obligation distincte de 800 heures de participation.
Pour les titulaires d’un statut d’asile, les heures de PVT et de MAP comptent dans les 800 heures de participation. Votre PIP précise les parties à terminer et les dispenses accordées.
Quelles heures de scolarité antérieures peuvent compter ?
Depuis le 10 juillet 2025, votre gemeente peut compter certaines heures de scolarité dans les 800 heures de cours. La modification sur les heures de scolarité (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) concerne les cours de néerlandais et de connaissance de la société suivis dans les deux années avant votre PIP ou après son établissement. Ces règles s’appliquent aussi aux PIP établis avant le 10 juillet 2025. Votre gemeente décide quelles heures comptent.
Votre gemeente évalue si d’autres cours de Z-route en classe amélioreraient votre néerlandais. Les heures de scolarité antérieures peuvent compter uniquement pour les jeunes de la Z-route à qui ces cours n’apporteraient rien de plus. Divosa (association des responsables des services sociaux) explique cette limite dans son guide sur les heures de scolarité antérieures (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet).
Demandez si cette possibilité vous concerne si vous avez suivi l’un de ces enseignements :
- Praktijkonderwijs (enseignement secondaire pratique).
- Voortgezet speciaal onderwijs (enseignement secondaire spécialisé), dans une filière qui prépare au travail ou à des activités de jour.
- Une entreeopleiding (formation professionnelle de premier niveau).
- Une internationale schakelklas (classe de transition pour nouveaux arrivants) qui prépare à l’une de ces formations.
Vous devez avoir assisté à ces cours en personne pour que les heures comptent. Les cours en ligne peuvent compter s’ils ont été donnés à distance à cause de la crise du coronavirus. Chaque heure ne compte qu’une fois, même si le cours portait à la fois sur le néerlandais et sur la société. Faites confirmer les heures admissibles par votre gemeente. Les consignes de Divosa sur les heures de cours admissibles (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) précisent ces conditions.
Les heures reconnues réduisent les heures de cours qu’il vous reste à suivre. Elles ne réduisent pas les 800 heures de participation des titulaires d’un statut d’asile. Demandez à votre gemeente une confirmation écrite des heures reconnues ou de toute adaptation de vos obligations.
Devez-vous passer des examens ?
Les examens de langue A2 sont facultatifs dans la Z-route. Si vous souhaitez en passer un et que votre gemeente vous en juge capable, elle inscrit ce choix dans votre PIP. Vous devez quand même terminer les cours, les activités et l’entretien final obligatoires.
Pratiquez le néerlandais pour les tâches du quotidien : appels, rendez-vous, école, soins, travail, transports et lettres de votre gemeente.
Si vous choisissez un examen A2, commencez par les examens blancs officiels A2 de DUO (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet). Pour vous entraîner davantage gratuitement, utilisez les fiches et cahiers d’exercices A2 d’Inburgering.org.
Le MAP est le module consacré au travail dans la loi de 2021. L’Oriëntatie op de Nederlandse Arbeidsmarkt (ONA, orientation sur le marché du travail néerlandais) est un examen distinct. Il concerne la Wet inburgering 2013 (loi sur l’intégration civique de 2013) ou l’intégration volontaire.
Comment obtenir une dispense d’ONA après le MAP ?
Terminer le MAP peut vous donner une dispense d’ONA si vous souhaitez obtenir volontairement un inburgeringsdiploma (diplôme d’intégration civique) A2. Si vous relevez de la loi de 2021, suivez ces deux étapes :
- Informez DUO que vous souhaitez obtenir volontairement l’inburgeringsdiploma A2.
- Une fois le MAP terminé, demandez à votre gemeente d’inscrire dans votre PIP la date de votre eindgesprek (entretien final) du MAP.
DUO vous envoie ensuite une lettre de dispense d’ONA sous 8 semaines. Vous n’avez pas à déposer une demande séparée pour cette dispense. Consultez les règles de DUO sur la dispense d’ONA après le MAP (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet).
Que recevez-vous à la fin ?
Après les parties obligatoires, vous terminez la Z-route par un eindgesprek auprès de votre gemeente. Vous recevez un inburgeringscertificaat (certificat d’intégration civique). Votre gemeente traite aussi les demandes de copie. La page de DUO sur le diplôme et le certificat (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) explique la différence entre ce certificat et un inburgeringsdiploma.
Votre certificat Z-route peut permettre une dispense de l’obligation d’intégration pour certains titres de séjour plus stables. L’Immigratie- en Naturalisatiedienst (IND, service de l’immigration et de la naturalisation) (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) décide si vous remplissez les conditions. Pour les autres conditions de séjour, consultez les titres de séjour néerlandais : choisir la bonne voie.
Quel est votre délai et que risquez-vous si vous le dépassez ?
Le délai normal d’intégration est de trois ans. Vérifiez vos dates dans Mijn Inburgering (Mon intégration, espace personnel de DUO). Si vous relevez de la loi de 2021, DUO vous envoie votre date de début après l’établissement du PIP par votre gemeente.
Les titulaires d’un statut d’asile doivent poursuivre leur intégration. DUO ne leur donne pas d’amende pour dépassement du délai. Les migrants familiaux et les autres migrants peuvent recevoir une amende s’ils dépassent le délai sans avoir droit à du temps supplémentaire. Les règles de DUO sur les amendes (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) expliquent cette distinction.
Votre gemeente peut aussi vous donner une amende si vous ne coopérez pas à l’accompagnement prévu dans le PIP ou aux activités obligatoires. Cette règle s’applique aussi aux titulaires d’un statut d’asile. L’article 23 de la Wet inburgering 2021 (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) prévoit ces amendes communales.
Une maladie, une offre de cours tardive de votre gemeente, des difficultés avec l’école ou une autre situation grave peuvent donner droit à un délai supplémentaire. Demandez assez tôt à votre gemeente quelles règles de DUO sur les prolongations (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) correspondent à votre situation. Vérifiez quand déposer votre demande et commencez dès maintenant à réunir les preuves.
Si vous avez reçu une lettre d’amende, consultez le guide des amendes d’inburgering.
Que devez-vous vérifier maintenant ?
Si votre PIP indique Z-route, vérifiez ces points avec votre gemeente :
- Votre parcours, vos heures de cours, vos activités et les heures de scolarité déjà reconnues.
- Vos obligations de PVT et de MAP, les examens facultatifs éventuels et l’entretien final.
- Votre délai, l’accompagnement et les dates de suivi.
Demandez quelles activités locales comptent pour la participation. Gardez vos relevés de présence, courriels, convocations et confirmations d’activités. Si votre parcours est retardé, mal expliqué ou ne correspond pas à vos capacités d’apprentissage, écrivez à votre gemeente. Gardez une copie.
Si vous avez besoin d’un titre de séjour ou souhaitez obtenir la nationalité néerlandaise, vérifiez les règles concernant le certificat avant votre demande.
Si vous risquez de dépasser votre délai, vérifiez les règles de prolongation tout en réunissant les preuves du retard.
- Auteur
- Par Inburgering.org team
- Relecteur
- Relu par Kirill Svavolia
Sources officielles
- Inburgeren.nl (site officiel sur l’intégration civique) : U gaat inburgeren (commencer l’intégration civique) (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) - Présentation de DUO sur les trois parcours : Z-route, niveau A1, examens de langue A2 facultatifs, PVT, MAP et entretien final.
- Inburgeren.nl : Kennisexamens (examens de connaissances) (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) - DUO explique que l’ONA concerne seulement la Wet inburgering 2013 ou l’intégration volontaire. Les personnes soumises à la loi de 2021 ne passent pas l’ONA. Leur PIP précise si elles doivent suivre le MAP auprès de la gemeente.
- Inburgeren.nl : Vrijstelling ONA (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) - Dispense d’ONA après le MAP : dans le cadre de la loi de 2021, DUO envoie une lettre sous 8 semaines si vous souhaitez obtenir volontairement un inburgeringsdiploma A2.
- Wet inburgering 2021 (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) - Loi qui définit le parcours d’autonomie, le délai de trois ans et le certificat délivré à la place d’un diplôme.
- Besluit inburgering 2021 (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) - Règles détaillées sur la Z-route, le PIP, les heures obligatoires, l’entretien final, le certificat et les changements de parcours.
- Inburgeren.nl : Fines (amendes) (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) - Exception à l’amende de DUO pour dépassement du délai : elle concerne les titulaires d’un statut d’asile. Règles pour les migrants familiaux et les autres migrants, comparées à la page néerlandaise Boete.
- Inburgeren.nl : Diploma (diplôme) (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) - DUO explique que la Z-route donne un certificat et non un inburgeringsdiploma.
- Divosa : personnes concernées par les heures de cours de la Z-route (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) - Explication des cours et des activités de participation obligatoires, y compris la possibilité de compter certaines heures de scolarité antérieures.
- Wet inburgering 2021 : publication initiale (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) - Texte initial sur l’évaluation, le PIP, le délai de trois ans et les amendes communales, lu avec les informations actuelles de DUO.
- Besluit inburgering 2021 : publication initiale (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) - Texte initial sur les heures de cours et de participation, l’alphabétisation, les examens A2 facultatifs, l’entretien final et le certificat, lu avec les modifications ultérieures.
- Besluit inburgering 2021 : modification sur les heures de scolarité (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) - Modification entrée en vigueur le 10 juillet 2025 : la commune peut compter certaines heures de scolarité dans les heures de cours exigées pour la Z-route.
- Inburgeren.nl : Boete (amende) (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) - Source néerlandaise actuelle sur l’exception à l’amende pour dépassement du délai et sur l’obligation de poursuivre l’intégration.
- Inburgeren.nl : Extra tijd (délai supplémentaire) (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) - Situations dans lesquelles DUO peut accorder un délai supplémentaire : maladie, retards de la commune ou difficultés avec l’école, notamment.
- Inburgeren.nl : Oefenen (s’entraîner) (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) - Examens blancs officiels A2 pour les personnes qui choisissent de passer les examens de langue facultatifs.
- IND : Inburgering bij sterkere verblijfsvergunning (intégration civique pour un titre de séjour plus stable) (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) - Le certificat Z-route peut permettre une dispense de l’obligation d’intégration pour certains titres de séjour plus stables. L’IND décide si vous remplissez les conditions.
- IND : Inburgering voor naturalisatie (intégration civique pour la naturalisation) (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) - La Z-route seule ne suffit pas pour la naturalisation. Un avis de DUO peut appuyer une demande de dispense après des efforts démontrés.
- Gemeente Zwolle (commune de Zwolle) : règles d’intégration de 2026 (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) - La politique communale actuelle distingue les amendes pour absence aux activités d’accompagnement, de PVT ou de MAP des amendes pour absence aux cours qui concernent les titulaires d’un statut d’asile.
- Divosa : heures de scolarité qui peuvent compter (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) - Consignes sur les cours admissibles, la présence en personne, l’exception pour les cours en ligne liés à la crise du coronavirus et le décompte unique de chaque heure.
- Conseil de l’Europe : description des niveaux de langue (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) - Descriptions officielles des niveaux de langue utilisés dans cet article.
- Divosa : Over ons (à propos de nous) (Site externe, s’ouvre dans un nouvel onglet) - Divosa présente son association destinée aux responsables des services sociaux communaux.